Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FORCES MOTRICES & ENERGIES RENOUVELABLES (FMER)
Christian Le Roy
Georges Desbiens

Numéro de dépôt :
3291043
Date de dépôt :
11/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/05/2014
FORCES MOTRICES & ENERGIES RENOUVELABLES (FMER) de Christian Le Roy

Présentation de la marque FORCES MOTRICES & ENERGIES RENOUVELABLES (FMER)

Déposée le 11 mai 2004 par Christian Le Roy et Georges Desbiens auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FORCES MOTRICES & ENERGIES RENOUVELABLES (FMER) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-25 du 18 juin 2004.

Les déposants sont Christian Le Roy domicilié(e) 30 rue du Professeur Guyon,78430 LOUVECIENNES - 78430 - France et Georges Desbiens domicilié(e) 24 chemin de Prunay,78430 LOUVECIENNES - 78430 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christian Le Roy domicilié(e) 30 rue du Professeur Guyon,78430 LOUVECIENNES - 78430 - France.

La marque FORCES MOTRICES & ENERGIES RENOUVELABLES (FMER) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3291043.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 35 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORCES MOTRICES & ENERGIES RENOUVELABLES (FMER) est expirée depuis le 11 mai 2014.

Christian Le Roy a également déposé les autres marques suivantes : MAISON DE LA FARINE


Christian Le Roy - 30 rue du Professeur Guyon,78430 LOUVECIENNES - 78430 - France

Georges Desbiens - 24 chemin de Prunay,78430 LOUVECIENNES - 78430 - France


Christian Le Roy - 30 rue du Professeur Guyon,78430 LOUVECIENNES - 78430 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-42

Publication - Publication le 18 juin 2004 au BOPI 2004-25

Turbines, moteurs, accouplements et organes de transmission pour la production d'énergie autres que pour véhicules terrestres. Gestion des affaires commerciales. Conseils en organisation et direction des affaires. Construction d'édifices permanents pour la production d'énergie. Supervision de travaux de construction.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.